Déposée le 16 janvier 2014 par madame RIVIERE Pascale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « la JASSE CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est madame RIVIERE Pascale domicilié(e) 533 chemin des saumailles - 34150 - MONTPEYROUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIMEGLIO Arnaud, Avocat domicilié(e) 8 place saint côme - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque la JASSE CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061031.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme RIVIERE Pascale, La Jasse-Castel - 533 chemin des saumailles - 34150 - MONTPEYROUX - France
M. DIMEGLIO Arnaud, Avocat - 8 place saint côme - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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